Les conditions générales du site GBMO

Prix

Le prix hors taxes de nos produits, est celui de notre tarif en vigueur à la date de la commande. Il peut être modifié dans le respect des règlements.

Commande

Toute commande implique une adhésion sans réserve à nos conditions générales de vente. Facturation minimum 60 € net HT.

Transport

Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Les frais de port, d'assurance et d'emballage sont facturés. En cas de réception du matériel détérioré à cause du transport, le destinataire doit impérativement émettre des réserves auprès de la société de transport, afin qu'il puisse exercer dans un délai légal tous recours contre celle-ci.

Paiement

Pour tous les nouveaux clients, le paiement de la première livraison est exigé à la commande, sauf accord préalable avec notre service commercial. Après ouverture d'un compte, le règlement de nos factures sera un des suivants :

• Paiement anticipé par chèque ou par virement bancaire.
• Paiement par virement bancaire à 30 jours fin de mois le 10.
• Paiement, acompte de 30% du total TTC à la commande par chèque, ou virement bancaire le solde par virement bancaire à 30 jours fin de mois le 10.
• Paiement à réception de la facture proforma.

Selon la loi N° 92 142 du 31 décembre 1992, en vigueur au 1er juillet 1993, tout retard de paiement entraînera de plein droit et sans formalité, des intérêts de retard qui ne pourront être inférieurs à 1,5 fois du taux d'intérêt légal. Toute facture non contestée par lettre recommandée dans un délai de 15 jours sera considérée comme acceptée par le client.

Garantie

Nos produits sont garantis contre tout vice de fabrication pendant une durée de 1 an. Cette garantie ne s'applique pas sur des instruments mal utilisés. La garantie ne s'applique pas pour des pièces d'usure. La garantie prend effet à compter de la date portée sur le bordereau de livraison.

Retour

Tout retour de marchandise ne peut être accepté qu'après notre accord. Il ne sera enregistré qu'après examen du produit retourné. Réparations

Les réparations ne sont effectuées qu'après acceptation du devis. Les frais de transport aller-retour sont à la charge du client, même dans le cas de non-acceptation du devis de réparation.

Délai

Nos délais sont donnés à titre indicatif. Un retard de livraison ne peut donner lieu à des dommages et intérêts.

Réserve de propriété

La société GBMO conserve la propriété du matériel livré jusqu'à paiement complet.

Catalogue réalisé par HPS. et G.B.M.O. Reproduction des photos, dessins et textes interdite même partiellement.

Les caractéristiques techniques des appareils présentés dans ce catalogue peuvent évoluer. Nous nous réservons le droit de les modifier sans préavis.